Claudine Perrier


Autre nom possible de la personne recherchée:
Claudine Lefevre Claudine Brésard
De: PERRIER (Claudine, Marie), épouse LEFEVRE
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Moûtiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000045757801(source JORF)
nomination
06 Mai 202206/05/2022
De: PERRIER (Claudine, Marie), épouse LEFEVRE
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Jean-François LEFEVRE et Claudine LEFEVRE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Moûtiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000045757801(source JORF)
cessation de fonction
06 Mai 202206/05/2022
De: Perrier Claudine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2017-05-01"
INTJ1709408S(source BOMI)
promotion
18 Juillet 201718/07/2017
De: Perrier Claudine
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: PERRIER (Claudine, Marie), épouse LEFEVRE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-François LEFEVRE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Moûtiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000024400857(source JORF)
nomination
27 Juillet 201127/07/2011
De: Claudine PERRIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nantes"
suppleant
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.